Allégorie sur le Concordat de 1801. Tableau d’époque
Le Concordat de 1801 est un traité qui règle les rapports de l’État français et de l’ Eglise catholique. après les oppositions religieuses apparues pendant la période révolutionnaire. Napoléon Bonaparte, alors Premier consul de la République, voulait mettre fin aux divisions religieuses de la France qui dataient du vote de la Constitution civile du clergé entre 1790 et 1799. Le pape Pie VII voulait réintroduire l‘influence de la papauté dans le catholicisme français.
Avec le Concordat, le catholicisme est reconnu comme la religion de la majorité des Français (mais n’est plus la religion de l’État). Les évêques choisis par le gouvernement français reçoivent leurs pouvoirs religieux (investiture canonique) du pape. La répartition des évêchés est calquée approximativement sur celle des départements existants alors (et qui comprenaient la Belgique et la rive gauche du Rhin). Les évêques et les curés sont payés par l’État. L’Église catholique renonce à récupérer les biens ecclésiastiques vendus pendant la Révolution comme biens nationaux.
Le concordat ne concerne pas le clergé régulier (les moines et moniales) qui avait été interdit en 1790, mais qui se réinstalle en France à cette époque.
Le Concordat de 1801 restera en vigueur jusqu’en 1905, date à laquelle il n’est plus reconnu par la France après le vote de la loi de séparation des Eglises et de l’Etat (sauf en Alsace et en Moselle qui en 1905 étaient rattachées à l’Empire allemand).
En France, depuis 1791, les fidèles catholiques sont divisés et le clergé catholique officiel échappe à l’autorité du pape.
En 1789, lors de la Révolution, la confiscation des biens français de l’Église catholique a été décidée par les députés de l’Assemblée constituante afin de procurer des moyens financiers à l’État. Les curés et les évêques sont sans revenus. L’enseignement et les hôpitaux, dont le fonctionnement est en grande partie assuré par les religieux et que l’Etat n’a pas les moyens de prendre en charge, sont désorganisés.
Dans un souci de simplification et d’économie, en 1790, les députés ont voté la constitution civile du clergé, qui réduit le nombre de prêtres chargés d’une paroisse ou d’un diocèse, et qui désormais sont payés par l’État. Ces “fonctionnaires” religieux sont contraints de prêter serment de fidélité à la Constitution.
Le pape qui a été tenu à l’écart de l’élaboration de la réforme, la condamne en 1791. Désormais le clergé et les fidèles catholiques se divisent et se combattent souvent violemment. D’un côté il y a les « constitutionnels » ou « patriotes » qui acceptent la loi française, de l’autre côté il y a les « réfractaires » qui obéissent au pape et entrent dans la clandestinité.
En janvier 1795, les députés de la Convention votent une loi qui interdit les subventions publiques à tous les cultes. L’Église constitutionnelle est alors privée de moyens financiers.
Or la quasi totalité des 28 millions de Français sont de confession catholique. Les protestants sont environ 600 000 et les juifs 40 000 ; les athées sont très peu nombreux.
Bonaparte pense que la religion permet d’assurer l’ordre car le clergé peut encadrer la population, surtout s’il reçoit des directives de la part du gouvernement. Bonaparte décide alors d’entrer en relation avec la papauté pour rétablir le culte catholique unifié en France.
Dès juin 1800, Bonaparte ouvre des négociations avec la papauté. Le gouvernement français est représenté par l’abbé Bernier, la papauté par le cardinal Guiseppe Bernier Spina, puis par le cardinal Ercole Consalvi qui arrive à Paris en novembre 1800.
Le Concordat est signé le 17 juillet 1801 (28 messidor an IX). Joseph Bonaparte représente le gouvernement français, Consalvi représente le pape. Le 15 août 1801, le pape accepte le texte.
Les règlements internes (les Articles organiques) laissés à l’appréciation du gouvernement, sont ensuite rédigés sans l’accord de la papauté (ils limitent fortement l’action de celle-ci). La totalité des textes concernant la religion catholique ainsi que ceux organisant le protestantisme et le judaïsme français, sont votés par le Corps législatif le 8 avril 1802 (18 germinal an X). Ils forment le régime concordataire français.
